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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CHEF LEDOULT
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Chef Ledoult
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chef Ledoult
SA CHEF LEDOULT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98728464
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque Chef Ledoult

Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SA CHEF LEDOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chef Ledoult »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CHEF LEDOULT domicilié(e) ZA LES PIECES DE LA BOSSARDIERE,44430 LE LANDREAU (dossier no 2370178) - 44430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 534 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CHEF LEDOULT domicilié(e) ZA LES PIECES DE LA BOSSARDIERE,44430 LE LANDREAU (dossier no 2370178) - 44430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chef Ledoult est expirée depuis le 14 avril 2018.

SA CHEF LEDOULT a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMETS DE LA BOSSARDIÈRE , LA CRIEE GOURMANDE


SA CHEF LEDOULT SOCIETE ANONYME - ZA LES PIECES DE LA BOSSARDIERE,44430 LE LANDREAU (dossier no 2370178) - 44430 - France - SIREN 408534147


SA CHEF LEDOULT - ZA LES PIECES DE LA BOSSARDIERE,44430 LE LANDREAU (dossier no 2370178) - 44430 - France


Renouvellement avec limitation le 14 avril 2008 n°2370178 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Errata - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 25 juin 1999 - Rejet partiel n°280126 - Publication au BOPI 1999-06-25

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Compotes. Graisses comestibles. Tapioca, sagou, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.